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Les bruits de voisinage

Voici la liste des 7 rubriques regroupant les bruits de voisinage dont s'occupe particulièrement l'A.Ab.V. depuis 39 ans.

Notre association n'est pas compétente pour les bruits des transports routiers ou aériens soumis à une règlementation particulière.


Notre pays est celui où le nombre de chiens par habitant est le plus élevé, mais il n'y aurait que le nombre d'élevé !

Beaucoup trop de ces animaux ne sont pas éduqués et aboient n'importe quand et pour n'importe quoi, ce qui n'est absolument pas le rôle d'un chien, quoique l'on puisse vous dire si vous venez à vous en plaindre. Il est anormal qu'un chien aboie pendant des heures sans raison. Il est anormal qu'un chien aboie dès qu'un cycliste ou un piéton passe dans la rue.

Moins de 9 chiens sevrés, vous êtes dans le cas d'un élevage dit "domestique" et les nuisances sonores sont à gérer comme n'importe quel autre bruit, elles répondent exactement à la loi relative à la lutte contre les bruits de voisinage.

De 10 à 50 chiens et plus (chenils, refuges, élevages), attention la réglementation est différente car entrant dans la classification des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)

Si votre voisin reste indifférent à vos démarches amiables, à vos lettres simples puis Recommandées avec AR où vous lui suggérez des solutions simples telles que :

- le collier anti-aboiement
- le stage d'éducation canine (les éducateurs peuvent venir à domicile)
- l'enfermement du chien s'il aboie en l'absence de ses maîtres
- le déménagement de la niche si elle est sous votre fenêtre
etc...

il vous reste à faire appel :

- à votre Municipalité
- à la SPA la plus proche si les animaux sont maltraités
et à l'A.Ab.V. pour obtenir l'aide d'un délégué

Pour les autres animaux, les démarches sont quasi identiques, exceptées pour les solutions à trouver au cas par cas, mais vous l'aviez deviné.
Trucs :

Si le chien ou le chat a pris la mauvaise habitude de venir souiller votre paillasson, achetez un répulsif au rayon animal de votre supermarché
La divagation des chiens est interdite. Signalez tout chien errant à la Municipalité (même si c'est celui de votre voisin). Votre voisin ne doit pas laisser son chien en liberté dans la rue !

L'A.Ab.V peut vous aider dans vos démarches.
Nuisances générées par les artisans, les commerces, les activités professionnelles diverses

Notre Association est très souvent confrontée à ce genre de problèmes. Il ne devrait pas exister de Municipalités qui autorisent l'installation/ agrandissement d'une scierie* ou toute autre activité bruyante même artisanale, au milieu de zones d'habitation ou à leurs limites ! Et pourtant, nous en rencontrons assez souvent.

*Attention ! Votre scierie, si l'on prend cet exemple, peut éventuellement être une ICPE (cf. nuisances générées par les Industries, Entreprises…).

Le premier conseil est de vous procurer au Service de l’Urbanisme de votre Municipalité les contraintes liés au PLU de votre zone d’habitation. Personne n’a le droit d’y faire n’importe quoi ; c’est écrit noir sur blanc.

Les commerces apportent leurs lots de nuisances avec les groupes frigorifiques, les pompes à chaleur, les horaires de livraisons et les livraisons elles-mêmes, le va et vient des camions, le transport des marchandises sur des engins bruyants ou mal entretenus, etc… etc… Il y a de tout et chaque cas est différent. Sans compter activités de services qui elles aussi ont leur pompe à chaleur maintenant, leurs extracteurs, leurs rideaux de sécurité, leurs alarmes…

Les démarches à entreprendre commencent par la discussion amiable, puis le courrier amiable, puis celui moins « aimable » du Recommandé avec AR avec copie à la Municipalité.

N’oublions pas que le Maire a les pouvoirs de police, sur le territoire de sa commune, pour y faire respecter l’ordre public (y compris la lutte contre les nuisances sonores) – Art. L. 2212-2 du Code Gé néral des Collectivités territoriales.

Nous tenons à attirer votre attention, ici, sur quelque chose d’important : l'antériorité ! Si vous avez acheté votre bel appartement alors qu’en dessous le marchand de pizza ou le marchand de journaux existaient déjà, vous aurez un peu plus de mal à vous sortir de l’ornière que si ces mêmes activités s’installaient après votre achat.

Si l’on vous a fait passer dans la ruelle derrière pour vous faire visiter l’appartement et que de ce fait vous n’avez pas pu voir qu’il existait une activité professionnelle bruyante… c’est encore autre chose.

Quoiqu’il en soit, nul n’est autorisé à gêner ses voisins, de jour comme de nuit.

Quant aux activités professionnelles diverses nous direz-vous ? il y a tellement de cas différents, qu’il est difficile d’en parler en quelques mots.

Par exemple, vous avez le cas délicat des musiciens professionnels ; selon qu’ils répètent tout simplement ou qu’ils donnent des leçons à domicile (par exemple) devant la justice : c’est différent. Pour ces musiciens professionnels (ou non professionnels d’ailleurs), sachez qu’il existe des systèmes d’insonorisation adaptés.

Dans vos démarches aimables et amiables, il est toujours bon de suggérer des solutions, qui, si elles paraissent simples et évidentes, ne sont toutefois pas toujours gratuites.

L’A.Ab.V. sait qu’à chaque problème correspond forcément une solution technique et pratique parfois toute simple.

Vos « bruiteurs » ne veulent rien entendre ? Notre psychologue a dépeint succinctement le profil psychologique type de cette catégorie de personnes (cf. « Le bruit et la santé » du présent site). Ils méritent que vous vous acharniez contre leur comportement irrévérencieux.

Ne vous laissez surtout pas impressionner par leurs histoires de « harcè lement » et/ou de leurs « amis, qui policiers, qui politiques… » : nul n’est censé transgresser la loi.

Rejoignez les rangs de notre Association nationale qui lutte pour que chacun ait droit au calme !

L'A.Ab.V peut vous aider dans vos démarches.
Que vous habitiez en immeuble ou en maison mitoyenne, vous êtes concernés par ces sortes de bruits, qu’ils soient nocturnes ou diurnes. Mais il y a deux cas distincts qui peuvent, toutefois et bien malheureusement se superposer.

1 - Vos voisins savent qu’ils vous gênent, qu’ils vous réveillent la nuit… mais ne veulent pas changer leurs habitudes.

Les sources des nuisances sonores peuvent être tellement variées qu’il est impossible d’en faire une liste exhaustive ; en voici quelques exemples traditionnels :

- bruits de talons (on n’enlève pas ses chaussures à semelles dures, même la nuit)
- meubles traînés
- ménage fait toutes les nuits ou tous les matins aux aurores
- la musique et/ou la télévision poussées à des niveaux
- les fêtes, soirées bruyantes répétitives, régulières et tardives
- le chien aboie toute la journée quand il est seul
- le lave-linge mal calé fonctionne à 2h du matin
- on hurle, crie, se dispute à toute heure du jour et de la nuit
- on laisse de très jeunes enfants jouer bruyamment toutes les nuits jusqu’à 3h du matin sur le palier,
- etc… etc…

La règle générale pour en venir à bout :

- les démarches amiables et le courrier simple où sont suggérées quelques solutions (patins sous les pieds de chaises, moquette, graisser les tiroirs, collier anti-aboiement pour le chien ou proposition de le garder en l’absence des maîtres, etc… etc…)
- puis le courrier recommandé avec AR
- et appel à la Municipalité, au syndic, aux propriétaires, et à l’A.Ab.V.
- le constat des forces de l’ordre
- etc…

Attention : c’est toujours au plaignant à apporter les preuves :

a) de l’existence réelles des nuisances
b) que ces nuisances sont ANORMALES dans leur intensité leur durée ou leur répétition.

Ce n’est pas facile du tout !

2 – BRUITS DUS A UNE MAUVAISE INSONORISATION

Si votre immeuble (ou votre maison mitoyenne) est mal insonorisé : vous entendez le bruit des interrupteurs électriques, les bruits de tuyauterie, le voisin qui éternue… là ce n’est pas vraiment de la faute d’autrui mais la faute de la construction elle-même.

Le problème est à traiter avec les propriétaires, le syndic, le gestionnaire… l’A.Ab.V. vous y aidera.

Tout problème a sa solution technique mais elle n’est ni gratuite ni simple.

Puisqu’il est bien souvent inutile de ne faire insonoriser que son plafond ou le mur mitoyen car le bruit passe par des chemins détournés, voici le conseil amical de l’A.Ab.V. :

AVANT toute chose et avant d’engager des frais qui risquent de s’avérer inutiles prenezconseil auprès d’un acousticien

L'A.Ab.V peut vous aider dans vos démarches.
Nuisances sonores générées par les Industries, entreprises

Sachez déjà qu’il y en a de deux sortes :

les « ICPE » c’est-à-dire Installations Classées pour la Protection de l’Environnement et les autres qui ne le sont pas.
C’est la toute première des choses officielles à savoir, ce qui n’est déjà pas chose aisée dans certains cas. Par exemple, en Isère nous avons été confrontés à une entreprise qui aurait du faire les démarches obligatoires pour être classée en ICPE depuis des années et des années, qui ne l’avait jamais fait. Elle était totalement hors la loi, nous l’avons fait remettre dans le droit chemin, c’est aussi le rôle

En fonction de son classement, la marche à suivre pour enrayer les nuisances sonores ne sont pas tout à fait les mêmes et les interlocuteurs non plus :

Préfecture ou Municipalité ?

Si l’on se trompe d’interlocuteur, on peut tourner inutilement en rond pendant assez longtemps.

Notre association vous évitera d’entrer dans un cycle infernal démotivant et vous pourrez taper directement aux bonnes portes, mais ce n’est pas pour cela que le problème sera résolu en 5 minutes. Vous en savez quelque chose, n’est-ce pas ?

Il est vrai que nous avons eu jusqu’ici plus de dossiers « entreprises » (et même de très grosse, avec enseigne bien connue) que de chantiers… mais ce n’est peut-être que le hasard.

Dans tous les cas, un conseil : ne jamais baisser les bras !

Nuisances sonores générés par les chantiers

Notre Association est membre du Conseil National du Bruit et à ce titre participe à des commissions de travail à Paris. En 2010, il s’en est ouverte une spécifique sur les « Bruits de chantiers ». Ce travail à l’échelon national sera poursuivi en 2011.

Les nuisances qui découlent des chantiers sont en général de deux sortes :

le bruit des engins et matériels qui sont soumis à une réglementation spécifique, le bruit de l’activité proprement dite est visé aux articles R. 48-1 à R. 48-5 du Code de la Santé Publique, et c’est M. le Maire qui peut en limiter les nuisances sonores sur le territoire de sa commune.

Mais la première question à se poser sur le chantier qui perturbe la vie de votre famille et de vos voisins : a-t-il été « déclaré » ou « autorisé » ?

Déjà à ce stade, il peut y avoir une piste d’actions à entreprendre, en parallèle bien sûr avec les démarches amiables avec le Chef de chantier et/ou le Chef d’entreprise rencontre informelle puis demande de rendez-vous, etc… L’A.Ab.V. guide ses adhérents dans le labyrinthe des démarches.

Nuisances sonores générées par les élevages

Il en existe de deux sortes : les élevages dits « domestiques » et les autres

les chiens élevage domestique = 9 chiens sevrés maximum au-desus de 9, on passe à la catégorie suivante et + de 49 chiens, c’est encore une nouvelle catégorie.

A chaque catégorie, la réglementation (et les interlocuteurs) changent. C’est un vrai casse-tête… indépendamment du bruit que génèrent ces animaux.

Ce qui nous étonne toujours à l’Association c’est que les propriétaires de chiens aboyeurs ne veulent pas reconnaître la gêne qu’ils occasionnent aux autres. Combien de fois entendons-nous répliquer, sur la France entière, des choses comme : « c’est normal qu’un chien aboie… », « un chien est fait pour aboyer », « un chien n’est pas un chat » ?

Avez-vous tenté de faire savoir au propriétaire des toutous qu’il existe des colliers anti-aboiements (en vente dans le commerce) ?

Vous pouvez aussi lui faire savoir qu’il peut faire éduquer son chien même à domicile ! On trouve facilement sur toute la France des éducateurs qui se déplacent.

Un chien éduqué et aimé n’aboie pas n’importe quand.

Si la discussion n’a pas suffit, alors il faut passer à la vitesse supérieure !

Les volatiles, les oiseaux

Pas plus que tous les autres animaux, les volatiles et les oiseaux n’ont le droit de gêner le voisinage.

Mais il faut toujours amener les PREUVES que les nuisances que vous subissez ont un caractère « anormal » : c’est ce qu’attend les Autorités et la Justice. Il ne suffit pas de dire, je suis réveillé tous les matins à 4h00 !

Trois exemples,

A la campagne, un élevage de poules risque d’entrer dans la normalité des choses, par contre au milieu d’un lotissement ce sera différent.

Si les nuisances sont aléatoires et intermittentes, il sera plus difficile de convaincre de leur caractère « anormal »

Si vous les subissez aussi la nuit, elles pourront mieux convaincre que si elles n’ont lieu que le jour.

On peut dire que c’est surtout le caractère répété et intempestif des troubles qui peuvent les faire accepter comme « troubles anormaux ». Encore faut-il le prouver.

Les problèmes de volatiles sont délicats et malheureusement prêtent à rire le Grand Public (et même souvent dans les Tribunaux), tous ceux qui n’ont jamais subi cette torture.

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Gênés par le fonctionnement d'une discothèque, salle des Fêtes, un bar…. ??

Le fonctionnement de ces établissements fait apparaitre deux types de nuisances :

- celles produites par la diffusion à titre habituel de musique amplifiée à l'intérieur de ces établissements (un bar n'est a priori pas fait pour ça, mais au nom de la rentabilité et pour attirer la clientèle, ou au nom de l'animation de la Commune bien souvent mise en avant par les élus locaux, que ne ferait-on pas ?).

Attention : les salles réservées à l’enseignement de la musique, de la danse et les locaux de répétition public ne sont pas concernées par cette fiche.

- celles produites à l'extérieur par la clientèle ou les invités qui entrent et sortent de l'établissement (fumeurs interdits à l'intérieur entre autres), ou qui, souvent, plus qu'éméchés, tardent à quitter les lieux.

1ères démarches :

Dans la majorité des cas, le Mairie est l'autorité à contacter. En parallèle, alerter police et/ou gendarmerie, à partir de 23 h, pour tenter d'obtenir un constat.

Si possible, regroupez-vous en collectif avec tous vos voisins gênés également.

Si c’est la Municipalité qui est elle-même à l’origine du bruit (salle des fêtes, salles polyvalentes louées ou non), il est nécessaire d’engager, en premier lieu, des démarches amiables puis de monter en puissance en cas de refus…

La réglementation existante, sur laquelle s’appuyer, est bonne et suffisante :

Le décret 98-1143 du 15/12/1998 permet de faire face à la diffusion à titre habituel de musique amplifiée. Son application est de la responsabilité administrative du Préfet, ce qui n' exonère en aucun cas la Municipalité de sa responsabilité en la matière.

Une mesure acoustique est nécessaire.

Le décret 2006-1099 du 31/08/2006 relatif aux bruits de voisinage, qui modifie le Code de la Santé Publique, est applicable pour les bruits de comportement et aussi pour la diffusion de musique en plein air.

Si la réglementation est bonne, elle est complexe à faire appliquer. Les juridictions à saisir, en cas d'impossibilité d'accord amiable, dépendent de ce que l'on veut obtenir et de qui.

Alors, ne restez pas seuls. Faites vous aider de façon à engager les bonnes démarches au bon moment, sans sauter d'étapes et sans perdre son calme. Il faut du temps et de la méthode pour faire valoir son bon droit.

Pour information : une enquête menée en fin 2010 par l’Agence Régional de la Santé d’Ile de France, associée à Bruitparif, démontre que sur 25 discothèques contrôlées en région parisienne, une seule était aux normes !

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SPORTS ET LOISIRS

Les sports motorisés (auto-moto, moto-cross, aviation de loisir, aéromodélisme…) sont, de par leur culture et leur nature, bruyants ; ils sont aussi en extension dans notre société qui aujourd’hui s’oriente en priorité vers le loisir.

Ils peuvent troubler et troublent la quiétude publique quand ils se pratiquent près des habitations et, malgré tout, les réglementations spécifiques, qui les concernent, sont trop souvent bienveillantes pour les acteurs et les pratiquants de ces disciplines tout en oubliant les riverains.

Notre association de lutte contre le bruit combat sans relâche les atteintes aux droits fondamentaux des riverains des installations par exemple et est à même de vous accompagner dans les démarches pour faire respecter vos droits à la tranquillité.

Pour ce qui est des autres activités sportives et de loisirs (tennis, pétanque, city stade, pistes de rollers, stands de tir, terrains de sports…), leur réglementation est actuellement étudiée par le Conseil National du Bruit, dont notre Association fait partie.

Il n'empêche qu'en attendant la remise du futur rapport du CNB en fin 2011, un certain nombre de règles est applicable ; voici quelques questions à se poser :

- est-ce une activité privée ou municipale ?
- si l’activité est « encadrée » et/ou se déroule à l’intérieur de locaux, existe-t-il un règlement intérieur ? Est-il respecté ? Comment puis-je prouver les irrégularités ?
- si l’activité est « sauvage » (moto cross dans un terrain vague ou un champ ou rodéos en ville, sur les trottoirs…) : qui serait tenu pour responsable en cas d’accident ?

Faire prendre conscience au Propriétaire du terrain vague (ou de la Municipalité) qu’il serait le premier responsable en cas d’accident peut en faire réagir plus d’un !

Nous vous réserverons le meilleur accueil pour vous aider.

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PAC, climatiseurs …

Les pompes à chaleur, les climatiseurs ont vu leur nombre augmenté brutalement d’une part depuis la dernière canicule qui avait affolé tout le monde et d’autre part les efforts politiquement corrects (écologie, déduction d’impôts…).

Cela donne bonne conscience à beaucoup de dire tout haut « j’ai une démarche écologique, moi ! » (en pensant tout bas, je vais faire quelques économies) tout en inondant allégrement son voisin, dont on se moque totalement, de décibels inutiles et de vibrations… nuit et jour, au grè des saisons.

On ne chauffe plus la planète mais on rend fou ses voisins ! » nous disait l’un de nos adhérents.

Le nombre des PAC (et donc de leurs nuisances) ayant augmenté, le nombre des adhérents à notre association pour ce genre de problèmes a augmenté d’autant et continue d’augmenter. Et ce n’est pas fini.

Le problème fondamental est bien sûr la très mauvaise volonté de votre voisin bruiteur :

- qui refuse d’essayer de voir tout simplement si le matériel a été bien posé, si le matériel n’est pas mal réglé ou s’il n’y aurait pas eu un défaut technique à la construction,
- qui refuse surtout de déplacer l’engin (bien sûr installé sous vos fenêtres des pièces à vivre et/ou à dormir).

Sur toute la France, on entend les bruiteurs (et hélas l’installateur) répondre « le matériel est aux normes ». (sous-entendez : « je ne ferai surtout rien pour vous être agréable »).

Au niveau national, l’Association est déjà intervenue lors d’un colloque national à Toulouse sur le thème ; elle est aussi en contact avec la Fédération Nationale des Fabricants des PAC, avec des organismes de formation des installateurs ; elle est partie prenante d’une étude commanditée par le Ministère du Logement pour juillet 2011. C’est vous dire que vous n’êtes pas seul à subir ces nuisances sonores !

Sur le terrain, le délégué de notre association qui sera chargé de votre dossier, vous aidera à reprendre éventuellement les démarches amiables, à repérer les failles de votre dossier, voir ce qu’il y a lieu de faire… un travail en concertation à deux est bien utile et vous évite de vous démoraliser tout seul ; l’appui d’une association nationale n’est pas négligeable face à votre tortionnaire.

L'A.Ab.V peut vous aider dans vos démarches.